top of page

Mentions légales

Le présent site est édité et administré par l'association dite LA MARMITE de Châteauneuf, Espace de Vie Sociale.

Tél : {+33} 6 06 63 95 51
 
Directrice de la publication ; Madame Morin Julie.
Contact : lamarmite.plouf@gmail.com.
France Copyright © Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur, de l'éditeur ou de ses ayants droit est illicite.
Le site est hébergé chez WIX.
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
Téléphone : +1 415-639-9034.
 
Les textes, designs, images, bases de données, logotypes, la structure, les marques et autres éléments du site internet sont la propriété exclusive de l'association La Marmite, ou de tiers ayant cédé à l'association La Marmite, les droits d'exploitation inhérents au droit de la propriété industrielle et intellectuelle, dans le cadre de la prestation de services proposés sur le site Internet. Les droits en question sont garantis par les lois et traités internationaux sur la propriété intellectuelle et industrielle. Toute reproduction, transmission, adaptation, traduction, modification, diffusion publique ou tout autre type d'exploitation intégrale ou partielle du contenu de ces sites Internet(s), de quelque nature et par quelque moyen que ce soit (électronique, mécanique ou autre), est formellement interdite sauf autorisation préalable par écrit de l'association La Marmite, ou des tiers titulaires des droit suscités. Tout non-respect de ces droits pourra donner lieu aux procédures extrajudiciaires et judiciaires civiles ou pénales correspondantes.
 
L'utilisateur du site « lamarmite-asso.fr » reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. Enfin, l'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
 
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Internet « lamarmite-asso.fr » n'a pas à faire l'objet de déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) en vertu de la dispense de déclaration n°7 (J.O. n°128 du 3 juin 2006).
 
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Web. Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser selon la procédure décrite à l'adresse suivante : www.cnil.fr.
 
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 38 et suivants de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser à l'association LA MARMITE (voir notre page « contact »)
 
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site (textes et images) par quelque procédé que ce soit est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
 
Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Sont notamment interdites l'extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Web. Tout contrevenant s'expose aux sanctions visées aux articles L343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de l'association LA MARMITE et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site, est prohibée, au sens des articles L713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
 
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs, corrections, en nous contactant le cas échéant.

Posez votre question
Pour nous écrire, c'est par là :

Nous appeler :

Tél. 09 52 07 00 93

06 51 60 36 76​

  • Facebook

Venir nous voir :

​497 rue Gensoul, 71740 Châteauneuf
 

Permanences : du lundi au vendredi (sauf mercredi) entre 9h00-12h00 et 14h00-17h00. Et sur rendez-vous.

Pour rester à jour avec les infos
de La Marmite :
inscrivez-vous à la Newsletter

Merci de votre inscription.
Vous pouvez vous désinscrire à tout moment.

© 2025 - La Marmite - Mentions Légales - Statuts 

bottom of page